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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INFRAPLAN
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INFRA PLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFRA PLAN
INFRAPLAN S.A.

Numéro de dépôt :
3329645
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
INFRA PLAN de INFRAPLAN

Présentation de la marque INFRA PLAN

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) INFRAPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFRA PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INFRAPLAN domicilié(e) 11, Avenue du Centre Saint-Quentin-En-Yvelines - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 145 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INFRAPLAN domicilié(e) 11, Avenue du Centre Saint-Quentin-En-Yvelines - France.

La marque INFRA PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFRA PLAN est expirée depuis le 8 décembre 2014.

INFRAPLAN a également déposé les autres marques suivantes : SYNEGIS CONSULTANTS , SYNEGIS , PROJETIQUE , RENCONTRES DE LA MAITRISE D'OUVRAGE


INFRAPLAN S.A. - 11, Avenue du Centre Saint-Quentin-En-Yvelines - France - SIREN 379145527


INFRAPLAN - 11, Avenue du Centre Saint-Quentin-En-Yvelines - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414455 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Formation.